RÈGLEMENT INTÉRIEUR 2023-2024
L’association Multi-Activités Brest Moulin-Blanc (MABM) est une association loi du 1er juillet 1901. Sa création est parue au JOAFE le 13 juin 2023 sous le numéro RNA W291015657.
Son Président est M. Christian Sylvestre.
L’objet de l’association est de proposer des activités physiques de plein air et dans l’eau : marche aquatique, marche afghane, marche et Qi Gong.
Le règlement intérieur a pour but de préciser les conditions de fonctionnement de l’association et de ses activités. Il est applicable à tous les adhérents de MABM. Ceux-ci s’engagent à le respecter.
Les valeurs qui conduisent cette association sont : respect, engagement, plaisir dans l’activité et convivialité.
Article 1 : Fonctionnement de l’association
L’association est dirigée par un Bureau comprenant les fonctions suivantes :
● Président
● Vice-Président
● Secrétaire
● Trésorier
● Responsable des licences FFRP
Ils peuvent être assistés par un secrétaire adjoint ou un trésorier adjoint. L’attribution de ces fonctions doit correspondre à un besoin et rallier un avis unanime du Bureau.
Leur mandat est de trois ans renouvelables.
L’assemblée générale des adhérents constitue le Conseil d’administration. Elle se réunit au moins une fois par an sur convocation du Président.
Article 2 : Adhésion à l’association
Les activités de l’association MABM sont ouvertes uniquement à des adhérents majeurs.—L’adhésion à l’association est obligatoire pour pouvoir participer aux activités qu’elle propose. Elle est annuelle. L’annualité correspond à une saison sportive, de septembre à juin. Les séances n’ont pas lieu pendant les vacances scolaires ni les jours fériés.
MABM a vocation à proposer diverses activités : marche aquatique, marche afghane, marche et Qi Gong. Les modalités d’adhésion et d’inscription à la marche afghane, la marche et le Qi Gong seront précisées ultérieurement lors de l’ouverture de ces disciplines.
Titre I : L’activité marche aquatique
Article 3 : Marche aquatique – définition
La marche aquatique est une activité physique de loisir ou sportive qui consiste à marcher en milieu aquatique au bon niveau d’immersion, c’est-à-dire avec une hauteur d’eau optimale située entre le nombril et les aisselles (immersion minimale au-dessus de la taille) avec ou sans pagaie.
L’association MABM propose cette pratique sur le site du Moulin-Blanc à Brest, sur un itinéraire adapté, connu et reconnu par un animateur marche aquatique diplômé, dans différentes conditions de mer et de météo. Des sorties sur d’autres sites peuvent occasionnellement être proposées aux adhérents.
L’association MABM est un club affilié pour cette activité à la Fédération Française de Randonnée Pédestre. Elle suit donc les directives de cette fédération.
Article 4 : Adhésion et inscription à la marche aquatique
L’adhésion et l’inscription à la marche aquatique donnent droit à participer à deux séances maximum par semaine.
Les jours et horaires des séances sont définis pour chaque saison sportive.
Le dossier d’adhésion comprend :
● la demande d’adhésion et d’inscription complétée, datée et signée ;
● le versement de la cotisation annuelle dont le montant est fixé par le Bureau de l’association ;
● le paiement de la licence de la Fédération Française de Randonnée Pédestre et de l’assurance en responsabilité civile associée ;
● un certificat médical de non-contre-indication à la pratique de l’activité daté de moins de 6 mois au jour de l’inscription à la FFRP.
Aucune adhésion ne sera acceptée si l’une de ces conditions n’est pas remplie.
L’inscription sera valide après réception de tous les documents et validation par la FFRP.
Cette inscription tient lieu d’engagement pour toute la saison.
Aucune demande de remboursement ne pourra avoir lieu que ce soit pour des raisons d’inaptitude médicale de l’adhérent ou d’annulation de séances.
L’adhésion peut être souscrite à tout moment de l’année, en fonction des places disponibles. Le tarif restera celui de l’adhésion pour une année complète.
La production du certificat médical est obligatoire pour tout nouvel adhérent à l’Association MABM.
Il est valable 3 ans. La deuxième et la 3ème année d’adhésion, un questionnaire de santé « QS-Sport » (Cerfa n° 15699*01) devra être rempli.
Réglementation des activités de marche et de randonnée.
Approuvée par le Comité Directeur de février 2022.
I.1.2 - Règles concernant les certificats médicaux pour les adhérents FFRandonnée
La loi n°2016-41 du 26 janvier 2016 de modernisation de notre système de santé et ses décrets d’application imposent aux fédérations sportives de nouvelles dispositions donnant une validité de 3 saisons sportives consécutives au certificat médical et facilitant le renouvellement des licences en permettant sous certaines conditions de ne pas présenter un nouveau certificat médical.
Première prise de licence :
Pour toute première prise de licence, un certificat médical d’absence de contre-indication à l’activité sportive pratiquée datée de moins d’un an doit être fourni par le pratiquant. Sa durée de validité est maintenant de 3 saisons sportives consécutives, sous certaines conditions.
(https://www.ffrandonnee.fr/s-informer/sante/le-certificat-medical-pour-la-randonnee-pedestre-etautres-activites-de-marche).
Renouvellement de licence :
Durant la nouvelle période de validité de 3 saisons sportives consécutives du certificat médical, lors de chaque renouvellement de licence, le pratiquant doit répondre à un questionnaire de santé (cf annexe 1) :
S’il répond « NON » à toutes les questions et qu’il l’atteste (cf. annexe 2), il est dispensé de présentation d’un certificat médical.
S’il répond « OUI » à une seule des questions, ou s’il refuse d’y répondre, il doit présenter à son club un certificat médical datant de moins d’un an.
Pratique en compétition :
Attention, pour pratiquer le rando challenge®, la marche nordique ou le longe-côte en compétition, le certificat médical doit mentionner l’absence de contre-indication pour la pratique en compétition. Sa validité est également de 3 saisons sportives consécutives.
Séances d’essai :
Les activités de MABM étant ouvertes uniquement à un public adulte, toute personne désireuse de tester l’activité avant inscription devra être majeure.
Il lui sera possible d’effectuer au maximum 2 essais à titre gratuit. La participation à ces séances d’essai sera conditionnée à l’effectif présent auxdites séances (maximum 20 participants).
Avant de participer à cet essai, cette personne devra remplir un formulaire de contact indiquant les mentions suivantes :
● attestation sur l’honneur que son état de santé est compatible avec l’activité ;
● les coordonnées d’une personne à joindre en cas de nécessité ;
● autorisation de faire appel aux secours.
Elle devra posséder son équipement personnel (combinaison, chaussons…).
Article 5 : Risques
Les principaux risques connus sont liés à la météo (le vent), la mer (les vagues, les courants), l’environnement.
Les marcheurs sont des pratiquants majeurs, ayant bien pris connaissance des risques encourus et accepté les règles d’encadrement et de fonctionnement de cette activité.
Le manquement aux mesures de sécurité élémentaires peut entraîner la radiation de l’adhérent.
Article 6 : Règles de sécurité
Article 6-1 : Encadrement des sorties
L’encadrement des sorties est effectué par un animateur diplômé, accompagné d’un assistant, par tranche de 20 marcheurs maximum. L’assistant ne peut encadrer seul.
Les animateurs et les assistants sont tous bénévoles et connaissent bien les parcours pour les avoir pratiqués à plusieurs reprises.
Le Directeur de sortie est le responsable de la sortie, seul décideur en ce qui concerne la sortie.
Le Directeur de sortie peut selon les risques constatés :
● annuler une séance ;
● demander au groupe de sortir temporairement ou définitivement de l’eau ;
● décliner la participation à la séance d’un adhérent ou d’une personne souhaitant effectuer un essai.
Aucune sortie n’est autorisée par Vigilance Orange ou plus.
Aucun remboursement ne sera accordé en cas d’annulation de séance par MABM ou d’absence de l’adhérent.
Article 6-2 : Équipement obligatoire
À chaque sortie, les marcheurs seront obligatoirement équipés :
● d’une combinaison adaptée à la pratique de l’activité ;
● de chaussons adaptés ou de baskets.
MAMB ne fournit pas les équipements aux participants.
MAMB ne pourra être tenue responsable en cas de perte d’un objet (bijoux, lunettes, clés...) lors d’une séance.
Article 7 : Déroulement d’une séance – Respect des horaires
Les participants sont inscrits pour des créneaux précis en début d’année.
Ils s’engagent à :
● respecter ces créneaux d’inscription ;
● se présenter au Directeur de sortie 10 mn avant le début de la séance afin d’être enregistrés sur la fiche de présence ;
● rester avec leur groupe toute la durée de la séance.
Ils doivent rester à portée de voix du Directeur de sortie pendant toute la séance.
En cas de départ anticipé pour convenances personnelles d’un participant, celui-ci doit prévenir le Directeur de sortie avant le début de la séance et lorsqu’il la quitte.
Tout adhérent qui ne serait pas présent à l’appel ne peut rejoindre le groupe en cours de séance.
Les marcheurs respectent les décisions du Directeur de sortie. Ils sont informés, lors de l’appel, des conditions météo et de mer du moment.
Article 8 : Les sorties sur d’autres sites
Des sorties sur d’autres sites peuvent être proposées aux adhérents. Ces sorties auront lieu en dehors des créneaux des séances régulières.
Les règles de sécurité décrites à l’article 6 s’appliquent également à ces sorties. Le groupe ne pouvant excéder 20 marcheurs, une inscription préalable sera obligatoire.
Les participants à la sortie se déplacent par leurs propres moyens, sans prise en charge de leurs frais par MABM.
Lorsque les participants s’organisent en covoiturage, le déplacement se fait en dehors de la responsabilité de MABM.
De ce fait, MABM ne fixe pas de barème d’indemnisation du conducteur mais préconise le tarif de 0,30 € par kilomètre à diviser par le nombre de passagers du véhicule (conducteur inclus).
La Fédération Française de Randonnée traite la question de l’assurance en covoiturage et indique :
L’assurance automobile du conducteur couvre sa Responsabilité Civile, ses dommages corporels ainsi que ceux du passager.
Le licencié, passager d’un véhicule, sera indemnisé des dommages qu’il peut subir par le contrat d’assurance du véhicule transporteur (Loi Badinter).
Si ce véhicule n’était pas régulièrement assuré, le Fonds de Garantie Automobile se substituera à l’assurance obligatoire.
Le licencié, conducteur, sera indemnisé par la garantie du conducteur de son assurance personnelle.
Dans ces deux cas, le licencié conserve le bénéfice des garanties individuelles accident de sa licence.
NB : Les garanties individuelles accidents des licenciés pourront compléter celles de l’assurance automobile du conducteur (ou du Fonds de Garantie Automobile), cependant en aucun cas l’assurance liée à la licence ne couvrira les dommages matériels du véhicule.
https://www2.ffrandonnee.fr/faq/987/1/covoiturage-bareme-indemnites-kilometriques.aspx
Article 9 : Compétition
Une séance d’entraînement dédiée aux compétiteurs de MABM est prévue le dimanche matin. Cette séance de niveau intensif peut être ouverte à d’autres adhérents du club sous réserve de production d’un certificat médical rédigé dans les mêmes termes que pour les compétiteurs.
Toute personne participant à cette séance d’entraînement est obligatoirement licenciée par le club MABM.
En compétition, les règles de la Fédération s’imposent.
Chaque compétiteur prend à sa charge le coût du T-shirt de compétition et les frais inhérents aux déplacements (frais de route, d’hébergement et de restauration).
Article 10 : Pratiques hors-club
MABM décline toute responsabilité en cas de pratique hors club.
Les personnes désirant pratiquer la marche aquatique en dehors des créneaux proposés par MABM le font sous leur seule et entière responsabilité.
Article 11 : Communication au sein du Club
L’adresse mail de l’association est mabm29200@gmail.com
Un groupe de diffusion est créé sur WhatsApp : MABM.
Le but de ce groupe est uniquement fonctionnel : par exemple, informations de sécurité données par le Directeur de sortie, annulation de séance, etc…
Ce groupe n’est pas un lieu de débat.
Les adhérents qui souhaitent organiser des sorties entre eux en dehors des créneaux de l’association ne peuvent utiliser ce groupe MABM comme moyen de communication.
Un adhérent peut demander à ne pas être membre de ce groupe de diffusion.
Article 12 : Droit à l’image
L’adhérent autorise la diffusion de photographies prises au cours des activités ou de manifestation et sur lesquelles lui, son ou ses enfants figurent : publication dans la presse locale ou autre, mise en ligne sur le ou les réseaux sociaux de l’association.
Si un adhérent refuse ce droit à l’image, il doit expressément l’inscrire sur sa fiche d’adhésion.
Titre II : L’activité marche afghane
Les conditions de fonctionnement de cette activité seront définies ultérieurement.
Titre III : L’activité marche
Les conditions de fonctionnement de cette activité seront définies ultérieurement.
Titre IV : L’activité Qi Gong
Les conditions de fonctionnement de cette activité seront définies ultérieurement.
Fait à Brest, le 9 septembre 2023.
Le Président,
Christian Sylvestre
